NORMADOC SARL

Stahlschlüssel 2014 / Key to steel / la clé des aciers

BASE DE DONNÉES

Stahlschlüssel 2014 / Key to steel / la clé des aciers LA BASE DE DONNÉES MONDIALE SUR LES ACIERS. Une base de données trilingue français, anglais, allemand, rassemblant les données techniques et fournisseurs de plus de 25 pays.DES DONNÉES TECHNIQUES INTERNATIONALES : Allemagne – Australie – Autriche – Brésil Bulgarie – Canada – Chine – Corée Espagne – Finlande – France – Grande-Bretagne Hongrie – Italie – ISO – Japon – Norvège Pologne
http://www.normadoc.com/french/stahlschlussel-24-edition-2016-livre.html

ADR 2017 Accord Européen relatif au transport

TRANSPORT

ADR 2017 Accord Européen relatif au transport Cet Accord faisant autorité a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Régulièrement amendé et mis à jour depuis son entrée en vigueur, il impose les conditions dans lesquelles les marchandisesdangereuses peuvent faire l'objet d'un transport international. Cette version a été préparée sur la base des amendements en vigueur le 1er janvier 2017.
http://www.normadoc.com/french/adr-2017-book-2-vol-francais.html

Le Guide Qualigaz. Édition 2016

GAZ

Le Guide Qualigaz. Édition 2016 L'outil idéal des responsables Gaz pour préparer leurs contrôles de connaissances.Cette troisième édition s’est enrichie des dernières évolutions concernant les tuyauteries et leurs modes d’assemblage, les moyens alternatifs d’évacuation des produits de combustion et les nouvelles obligations touchant les VMC-Gaz. Sur le plan administratif, technique et réglementaire, le Guide Qualigaz s’impose comme la Référence dans le domaine des installations de gaz.
http://www.normadoc.com/french/installations-de-gaz-guide-qualigaz-edition-2016.html

Incoterms® 2010 - Version bilingue anglais-français

export

Incoterms® 2010 - Version bilingue anglais-français La refonte des incoterms a des conséquences immédiates pour les acteurs du commerce international (vendeurs, acheteurs, transitaires, etc..) dans la mesure où ces éléments du contrat de vente définissent :# la répartition des frais de transport, d’assurance et des droits de douane, # le point de transfert des risques à partir duquel l’acheteur est responsable des risques supportés par la marchandise, # les documents dus par le vendeur à l’acheteur.
http://www.normadoc.com/french/incotermsr-2010-version-bilingue-anglais-francais.html

NPRD-2016

ELECTRONIQUE

NPRD-2016 Nonelectronic Parts Reliability Data (NPRD) provides failure rate data for a wide variety of component types including mechanical, electromechanical, and electronic assemblies. It provides summary and detailed data sorted by part type, quality level, environment and data source.
http://www.normadoc.com/french/nprd-2016.html

IPC A-610G:2017 PAPIER OU CD

NORMES ELECTRIQUES - ELECTROTECHNIQUES

IPC A-610G:2017 PAPIER OU CD L'IPC-A-610 est en passe d'être homologuée par la CEI comme norme internationale préférentielle pour l'acceptation des assemblages électroniques.l'IPC-A-610 est la norme la plus utilisée dans le monde pour les assemblages électroniques. L'IPC-A-610 est incontournable pour tous les services d'assemblage et d'assurance qualité, l’IPC-A-610E illustre par des photographies en couleur ...
http://www.normadoc.com/french/ipc-a-610g-2017-hard-copy-1123672.html

NF EN 9100 / NF L00-091F (04/10)

AEROSPATIALE

NF EN 9100 / NF L00-091F (04/10) La présente norme comporte les exigences en matière de système de management de la qualité développées dans l'ISO 9001:2008 et spécifie les exigences, les définitions et les notes supplémentaires concernant l'industrie aéronautique, spatiale et de défens; celles-ci sont indiquées par du texte en gras et en italique.Il faut signaler que les exigences spécifiées dans la présente norme sont complémentaires aux exigences contractuelles, légales et réglementaires applicables, mais ne les remplacent pas.
http://www.normadoc.com/french/nf-l00-091-nf-en-9100-04-2010.html

Robinets d'incendie armés et postes d'incendie additivés

Sécurité incendie

Robinets d'incendie armés et postes d'incendie additivés APSAD R5 - Edition n° 01-2012
La règle permet de concevoir et de réaliser une installation de robinets d’incendie armés (RIA) dans tous types de bâtiments. Pour la protection de certains risques particuliers pouvant donner lieu à des feux spécifiques qui ne pourraient pas être être maîtrisés uniquement avec de l’eau (feux de classe B par exemple), des postes d’incendie additivés (PIA) comportant un émulseur ou un additif peuvent être utilisés en complément.
http://www.normadoc.com/french/referentiel-apsad-r5-edition-aout-2013-version-numerique.html

Vade-mecum de l'évaluation des compétences

Ressources humaines

Vade-mecum de l'évaluation des compétences Reconnaissance et valorisation des savoir-faire, gestion optimisée de la formation, compétitivité de l'entreprise, tels sont les bénéfices attendus de l'évaluation des compétences.
Cet exercice fondamental s'avère pourtant difficile à mettre en place, suivre et valoriser. Ce titre vous propose deux outils majeurs en un seul document : une méthodologie de mise en place d'un référentiel de compétences, réalisée par un expert en ressources humaines ;
un kit qui rassemble les normes essentielles sur la qualité, le management, la capitalisation d'expérience et la responsabilité sociétale.
http://www.normadoc.com/french/vade-mecum-de-l-evaluation-des-competences.html

PERMIS DE TRAVAIL

Formulaire

PERMIS DE TRAVAIL Pour sécuriser les travaux réalisés dans l'entreprise(Imprimé duplicata autocopiant). Le modèle est déposé auprès de l’INPI (n° 10/6394).
http://www.normadoc.com/french/permis-de-travail.htmll

ISO 26000 - Responsabilité sociétale

Responsabilité sociétale des entreprises

ISO 26000 - Responsabilité sociétale L'ISO 26000, norme véritablement innovante et longtemps attendue, offre aux organisations un cadre de travail pour l'élaboration d'une stratégie intégrant la responsabilité sociétale. Ce texte sans précédent, élaboré et validé au niveau international, a fait l'objet de longues négociations, et constitue un pas décisif sur la voie d'une pleine prise en compte des responsabilités de l'organisation dans les enjeux mondiaux de développement durable.
http://www.normadoc.com/french/iso-26000-2010.html

Qualification en soudage

soudage et brasage en général

Qualification en soudage Aucune branche industrielle, aucun matériau ne peut échapper au soudage. Il est mis en oeuvre sous de multiples formes (arc électrique, résistance, friction, faisceau laser, etc.). Imposer un cadre réglementaire et normatif strict à la réalisation du soudage est rapidement devenu indispensable. Ce recueil, véritable guide de référence, rassemble plus de 108 normes ainsi que la réglementation phare de ce domaine d'activité afin d'aider l'ensemble de la profession à s'engager dans la voie de la qualité et de la sécurité. Principalement axé sur la qualification en soudage - modes opératoires et personnel - il cite également un certain nombre de normes plus générales qui apporteront un complément utile à ses utilisateurs. Préfacé par Patrick Verrier, Président de la commission UNM CNS SENS " soudage, stratégie et environnement ".
http://www.normadoc.com/french/qualification-en-soudage.html

IATF 16949:2016

Systèmes de management de la qualité

IATF 16949:2016 L’une des normes internationales le plus largement utilisées pour le management de la qualité dans l’industrie automobile, ISO/TS 16949, vient d’évoluer avec la publication, par l’International Automotive Task Force (IATF), d’une nouvelle norme industrielle mondiale.
L’ISO/TS 16949, spécification technique relative aux systèmes de management de la qualité applicables au secteur automobile, a été initialement élaborée en 1999 par l’IATF conjointement avec le comité technique de l’ISO, ISO/TC 176. Devenu depuis l’une des Normes internationales les plus utilisées dans l’industrie automobile, le document vise à harmoniser les différents systèmes d’évaluation et de certification dans la chaîne d’approvisionnement mondiale du secteur automobile.
En octobre 2016, l’IATF publie l’IATF 16949:2016 qui annule et remplace l’actuelle ISO/TS 16949 définissant les exigences d’un système de management de la qualité applicable aux organismes de l’industrie automobile. Elle s’aligne sur la version la plus récente de la norme ISO sur les systèmes de management de la qualité, ISO 9001:2015, à laquelle elle fera référence. L’IATF 16949:2016 se conforme strictement à la structure et aux exigences de la norme ISO 9001:2015. Il ne s’agit donc pas d’une norme de management de la qualité autonome mais d’un supplément destiné à être mis en œuvre conjointement avec ISO 9001:2015.
L’IATF veille à ce que l’IATF 16949:2016 reste bien en phase avec ISO 9001, en poursuivant sa collaboration étroite avec l’ISO, dans le cadre de sa participation au sein de l’ISO/TC 176.
http://www.normadoc.com/french/iatf-16949-2016-reseau-national-jusqu-a-3-utilisateurs.html

Santé et sécurité au travail - volume 1

Sécurité

Santé et sécurité au travail - volume 1 Dispositions générales en matière de santé et de sécurité au travail (principes généraux de prévention, droits d’alerte et de retrait, prévention de la pénibilité, règlement intérieur...)
. Obligations du maître d’ouvrage pour la conception et l’aménagement des lieux de travail (y compris ERP)
. Obligations de l’employeur pour l’utilisation des lieux de travail (aération, éclairage, ambiance thermique, insonorisation, aménagement des postes de travail, installations électriques, incendie, restauration, tabac, stupéfiants...)
. Contrôle des règles relatives à la santé et à la sécurité au travail (mises en demeure, demandes de vérification, d’analyse et de mesures, infractions...)
http://www.normadoc.com/french/sante-et-securite-au-travail-tome-1-dispositions-generales-lieux-de-travailet-controles-lois-et-text.html

Permis de Feu

TRAVAIL

Permis de Feu Formulaire préalable à tout travail par point chaud
Deux outils pour sécuriser les travaux par point chaud
- Bloc de 100 feuillets en triplicata autocopiant.
http://www.normadoc.com/french/permis-de-feu.html

Guide de l'EFQM Version 2013

qualité

Guide de l'EFQM Version 2013 La nouvelle édition de cet ouvrage, réactualisé selon la version 2013 du modèle EFQM, offre une description détaillée et pratique de la mise en place d’une démarche EFQM au sein d’une organisation. Il présente également, de manière simple et pédagogique, les fondamentaux qui permettent de bien comprendre la vision de l’excellence qui caractérise le modèle EFQM 2013.
http://www.normadoc.com/french/guide-de-l-efqm-version-2013-le.html

Budget des communes et des EPCI 2017

finance

Budget des communes et des EPCI 2017 Le Budget des communes et des EPCI vous accompagne au quotidien, depuis plus de 30 ans, dans l’exécution du budget. Conçu selon le plan de la nomenclature M14, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte. Il précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que la liste des pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable
http://www.normadoc.com/french/budget-des-communes-et-des-epci-2017.html

Guide pratique de l'état civil 2018

juridique

Guide pratique de l'état civil 2018 L'ouvrage d'application de la loi J21 et des évolutions de l'état civil !
Concret et didactique, cet ouvrage traite avec précision de toutes les questions liées à l'état civil, et notamment :
la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ;
le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le pacs, le divorce, la séparation ;
le décès, le certificat d'hérédité, la succession ;
tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ;
l’état civil des étrangers en France comme celui des Français à l’étranger ;
l'organisation d'un service d'état civil.
http://www.normadoc.com/french/guide-pratique-de-l-etat-civil-2018.html

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP

SECURITE INCENDIE

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l’arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 3e édition 2013 intègre la circulaire du 23 juillet 2012 commentant la réglementation applicable aux hôtels et présente le modèle type de notice de sécurité validé par la commission centrale de sécurité. Elle propose également des recommandations sur la réaction au feu de certains revêtements de façade en bois, ainsi qu’un tableau récapitulatif des vérifications réglementaires à effectuer dans les chapiteaux, tentes et structures. Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d’air et installation d’eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d’appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Les articles du règlement sont commentés par Socotec et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l’ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s’y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires
http://www.normadoc.com/french/catalogsearch/result/?cat=0&q=R%C3%A8glement+de+s%C3%A9curit%C3%A9+incendie

Guide des Douanes 2017

TRANSPORT

Guide des Douanes 2017 600 pages d’informations dans lesquelles vous trouverez un outil simple et complet accessible à tous : . Prospection . Financement . Transport- Assurances . Le Dédouanement des marchandises . Le Régime fiscal du Commerce Extérieur De plus, cet ouvrage est complété d’un lexique détaillé facilitant la compréhension du vocabulaire du commerce international agrémenté d'une traduction en anglais des termes les plus importants, ainsi que de nombreuses fiches techniques étoffant les informations traitées dans les différents chapitres du guide. . Un lexique pour naviguer aisément dans le Guide . Un vocabulaire international franco-anglais des termes importants . Organisation et missions de la direction générale des douanes et droits indirects . Les études de marché et la prospection . Le financement du commerce international, les moyens de paiement, la COFACE . Les transports internationaux . Les assurances . La responsabilité du commissionnaire en douane . Comment dédouaner les marchandises. Les procédures courantes, simplifiées, informatisées, adaptées . Le commerce intra-communautaire . Fiches techniques en matière douanière . Les contributions indirectes . Le régime fiscal du commerce international . Comment optimiser le commerce international
http://www.normadoc.com/french/guide-des-douanes-2017.html

ASME BPVC Section IX:2017

CHAUDIÈRES ET APPAREILS A PRESSION

ASME BPVC Section IX:2017 Le nouveau code de l'ASME Boiler and Pressure Vessel Code - ASME BPVC 2017 est disponible à http://www.normadoc.com/french/asme-bpvc-section-ix-2017.html

Fixations mécaniques

MéCANIQUES

Fixations mécaniques Cette nouvelle édition attendue du recueil 'Eléments de fixation' couvre un périmètre très large dans le domaine des fixations mécaniques, prenant en compte des assemblages de plus en plus complexes. Vous y trouverez l.ensemble des nouveaux textes réglementaires et normatifs publiés depuis 2007 (date de la dernière édition). Ce recueil, aujourd.hui reconnu par l.ensemble de la profession (du fabricant à l.utilisateur), est l.outil indispensable de tous les professionnels qui souhaitent prendre en considération les notions de qualité et de fiabilité . donc de sécurité . ainsi que de coût dans l.étude des fixations mécaniques. Des tableaux de correspondance entre normes de fixation annulées et normes de fixation en vigueur sont proposés, ainsi qu.une liste des projets en préparation !
http://www.normadoc.com/french/fixations-mecaniques.html

Mémento Comptable 2018

COMPTABILITé

Mémento Comptable 2018 Le Mémento Comptable 2018 synthétise pour vous toute la réglementation française :
- règles et procédures, méthode comptable, types de comptes...,
- obligations en matière d’information financière, d’audit et de contrôle des comptes,
- interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés.

Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS).

Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources :

- françaises, européennes, internationales,
- législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, H3C, CNCC, AMF, OEC, IASB) ,
- comptables, fiscales, juridiques.
http://www.normadoc.com/french/memento-comptable-2018.html

IATA 2018 Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses

transport

IATA 2018 Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses La Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’IATA (la Réglementation), qui est reconnue par les transporteurs du monde entier, est LA référence de l’industrie pour l’expédition des marchandises dangereuses par avion. Il s’agit du manuel le plus complet, le plus à jour et le plus convivial, qui a la confiance de l’industrie depuis plus de 50 ans.

Il est essentiel de se conformer aux règlements les plus récents afin d’expédier en toute sécurité des marchandises dangereuses par avion. La Réglementation se fonde sur les sources fret les plus fiables de l’industrie pour vous aider à classifier, emballer, marquer, étiqueter et documenter les expéditions de marchandises dangereuses. Elle inclut les règlements aériens internationaux sur les marchandises dangereuses ainsi que les prescriptions des États et des transporteurs. Il s’agit d’une ressource précieuse qui vous permet d’avoir à portée de la main tous les renseignements dont vous avez besoin pour expédier vos envois d’une façon sécuritaire et réglementaire.

Pourquoi passer à la version électronique?

• Trouvez l’information voulue plus rapidement grâce à des fonctions de recherche avancée
• Réduisez les erreurs et omissions en identifiant tous les aspects réglementaires grâce aux rapports sur les numéros ONU
• Accédez facilement aux sections que vous consultez souvent grâce à des fonctions permettant de créer des signets et des onglets personnalisés
• Éliminez la recherche interminable et répétitive des numéros ONU grâce à la partie 4.2 innovatrice, personnalisable et facile à trier
• Déplacez-vous rapidement dans le manuel grâce à des liens rapides
http://www.normadoc.com/french/iata-2018-reglementation-pour-le-transport-des-marchandises-dangereuses-dgr.html

Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires

administration

Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires L’ouvrage de référence de la gestion des cimetières et des sites cinéraires !
Inhumation, exhumation, dispersion de cendres, création de concessions… Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires permet de comprendre et d’appliquer immédiatement les spécificités, parfois d’appréhension complexe, du droit funéraire.
L’ouvrage permet également d’anticiper les évolutions juridiques certaines, comme la création du cimetière métropolitain prévu par la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPAM), ou à venir, telle la proposition de loi sur la mise en place de schémas régionaux de crématoriums, ou encore la mise en place de cimetières écologiques ou « numériques ».
Riche d’illustrations apportées par la jurisprudence la plus récente, ce guide apporte ainsi des réponses concrètes aux questions que les praticiens se posent :
Le maire peut-il accorder des concessions dans un cimetière à d’autres fins que l’inhumation des défunts ?
Un ayant droit peut-il céder ses droits sur une concession funéraire à un autre ayant droit ?
Quelles sont les conséquences pour une commune qui aurait autorisé l’inhumation d’un tiers dans une concession acquise par un administré sans l’accord de celui-ci ?
Les communes ont-elles l’obligation de créer un registre recensant l’identité du défunt dont les cendres sont dispersées en pleine nature ?
Le maire est-il compétent pour le transfert des corps de France vers l’Algérie ?
Instrument de travail proche du terrain et des préoccupations quotidiennes des praticiens – élus, agents municipaux, agents intercommunaux, responsables de cimetières, opérateurs funéraires – cette nouvelle édition comprend de nombreux modèles actualisés, des conseils pratiques ainsi qu’un index détaill
http://www.normadoc.com/french/cimetieres-sites-cineraires-et-operations-funeraires-8e-ed.html

ASME BPVC Section VIII Division 1:2017

appareils à pression

ASME BPVC Section VIII Division 1:2017 BPVC-VIII-1-2017, Division 1 of Section VIII provides requirements applicable to the design, fabrication, inspection, testing, and certification of pressure vessels operating at either internal or external pressures exceeding 15 psig. Such pressure vessels may be fired or unfired. Specific requirements apply to several classes of material used in pressure vessel construction, and also to fabrication methods such as welding, forging and brazing. It contains mandatory and nonmandatory appendices detailing supplementary design criteria, nondestructive examination and inspection acceptance standards. Rules pertaining to the use of the U, UM and UV Code symbol stamps are also included.
http://www.normadoc.com/french/asme-bpvc-section-viii-division-1-2017.html

Code notarial 2018

notaire

Code notarial 2018 Textes à jour au 6 septembre 2017.
La collection Codes bleus :
• Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique
• Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom
• Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles
• Mobilité : disponibles en version ebook
Les atouts du code :
• Le Code notarial propose une lecture pertinente de l'ensemble de la réglementation relative à l'organisation du notariat et à l'exercice professionnel des notaires.
• Les textes épars sont ici rassemblés et ordonnés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière l'activité du notaire.
• Seul ouvrage sur le marché offrant une vue exhaustive de la réglementation applicable au notariat.
Cette édition contient une bibliographie complète et des annotations, notamment en matière de tarif. Il est fait état de la jurisprudence la plus récente en matière d'acte notarié et de discipline professionnelle.
Cette dixième édition intègre notamment la suite des nombreux textes pris en application de la loi du 6 août 2015 :
• le décret du 6 mat 2017 modifiant en particulier le décret du 2 octobre 1967 relatif aux sociétés civiles professionnelles ;
• les quatre décrets du 5 mai 2017 relatifs aux sociétés plurt-professionnelles d'exercice ;
• l'article 3 de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle du 18 novembre 2016 relatif aux relations numériques ;
• le décret du 29 juin 2016 relatif à l'exercice des professions réglementées sous forme de société autre qu'une société civile professionnelle ou qu'une société d'exercice libéral ;
• l'ordonnance du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
En partenariat avec le Conseil supérieur du notariat, avec la participation de la Caisse des dépôts et consignations, et la collaboration de Jean-François Pillebout, docteur en droit, notaire honoraire, directeur de collection aux éditions LexisNexis JurisClasseur notarial, et de Frédéric Hébert, secrétaire général du Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Grenoble, professeur associé à la Faculté de droit de Grenoble II.
http://www.normadoc.com/french/code-notarial-2018.html